Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUTRIUM
SCODEV, SAS

Numéro de dépôt :
4229877
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
NUTRIUM de SCODEV

Présentation de la marque NUTRIUM

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCODEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUTRIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCODEV domicilié(e) ZI DU BEAUVOIR - 14290 - ORBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 391 915 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCODEV, M. JEAN FRANCOIS LELEDY domicilié(e) ZI DU BEAUVOIR - 14290 - ORBEC - France.

La marque NUTRIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRIUM arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

SCODEV a également déposé les autres marques suivantes : FERTISEM , ACTISCORIES , SCODEV NUTRITION VEGETALE , VALORSEED


SCODEV, SAS - ZI DU BEAUVOIR - 14290 - ORBEC - France - SIREN 478391915


SCODEV, M. JEAN FRANCOIS LELEDY - ZI DU BEAUVOIR - 14290 - ORBEC - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.